Comptes-rendus

CR Conseil municipal du 04 Juin 2010

  • Taille des ifs du cimetière.
  • Réserve incendie du Theuil.
  • Aménagement du cimetière.
  • Renforcement du réseau d’eau à St-Laurent.
  • Demande de scolarisation hors commune.
  • Circulation des voitures au Theuil et à Sausseux.
  • Remboursement d’assurance pour l’église des Yys.
  • Vidanges groupées.
  • Préparation du vide-grenier.
  • Préparation du 14 Juillet.
  • Rédaction du Corvésien.
  • Questions diverses.

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CR Conseil municipal du 02 Avril 2010

  • Compte administratif 2009 du service de l'eau.
  • Budget primitif 2010 du service de l'eau.
  • Compte administratif 2009 de la commune.
  • Budget primitif 2010 de la commune.
  • Lancement des travaux à l'église du bourg.
  • Suivi des travaux du renforcement à St-Laurent.
  • Aménagement du cimetière.
  • Dégâts à l'église des Yys.
  • Devis broyage.
  • Questions diverses.

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CR Conseil municipal du 19 Février 2010

  • TRAVAUX EGLISE: Honoraires du Maître d’œuvre.
  • TRAVAUX EGLISE: Résultats de l’appel d’offres.
  • FORAGE DEFINITIF: Avenant N° 1 pour travaux supplémentaires.
  • Immobilisations / subventions du Service de l’Eau.
  • Renforcement adduction d'eau à St Laurent.
  • Entretien des espaces verts pour 2010.
  • Étude des demandes de subvention.
  • Préparation de la St Georges.
  • Tours de garde aux élections régionales.
  • Tarifs communaux.
  • Questions diverses.

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CR Conseil municipal du 13 Janvier 2010

  • Demande de subvention pour les travaux 2010 à l’École-Mairie.
  • Renouvellement 2010-2012 de conventionnement d'ATESAT.
  • Crédits à ouvrir en investissement.
  • Entretien des vallées.
  • Remboursement du chauffage de l’école par le SIVOP.
  • Demandes de subventions pour 2010.
  • Questions diverses.

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CR Conseil municipal du 04 décembre 2009

  • Forage définitif.
  • Nomination de l’agent recenseur.
  • INTERCONNEXION / Approbation de la participation 2010.
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES: Approbation de l’attribution de compensation pour 2010.
  • Programme 2010 de réfection des Chemins COMMUNAUX.
  • TRAVAUX 2010.
  • Entretien des vallées.
  • 2ème et 3ème demandes de subvention sur le Fonds de péréquation avec les travaux du SIVOP.
  • Questions diverses.

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