Comptes-rendus

CR Conseil municipal du 07 décembre 2012

  • Travaux à envisager en 2013 et demandes de subventions.
  • Vitesse des véhicules dans le Bourg des Corvées les Yys.
  • Panneaux « enfants École » et « Mairie-École ».
  • Rapport 2012 sur l’eau.

Lire la suite...

CR Conseil municipal du 1er Juin 2012

  • Choix de l’entreprise de Nettoyage de la Salle Polyvalente.
  • Peinture de la cuisine de la salle polyvalente.
  • Périmètre de protection du forage.
  • Organisation du vide-grenier et de la randonnée.
  • Rédaction du Corvésien.
  • Élections législatives.
  • Questions diverses.

Cliquer sur ce lien pour le télécharger

CR Conseil municipal du 14 Octobre 2011

  • Isolation de l'école-mairie.
  • Suivi des travaux du forage.
  • Demande de participation scolaire pour Bailleau-le-Pin.
  • Décision modificative budgétaire de la commune.
  • Décision modificative budgétaire du service de l'eau.
  • Travaux 2012 sur les chemins communaux.
  • Choix d'une portion de vallée à profiler.
  • Chemin des Perriers.
  • Commémoration du 11 novembre 2011.
  • Demande d’autorisation de dispersion de cendres.
  • Demande de tarif de location particulier de la salle polyvalente.
  • Choix de l’organisme bancaire pour l’emprunt 2011 de la commune.
  • Questions diverses.

Cliquer sur ce lien pour le télécharger

CR Conseil municipal du 07 Janvier 2011

  • COMMUNE: Crédits à ouvrir en investissement.
  • Service de l’EAU: Crédits à ouvrir en investissement.
  • Prévisions de nouveaux travaux pour 2011.
  • Don de l’association NOTRE EGLISE.
  • Déclaration d’utilité publique du forage définitif.
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes.
  • Vallées à profiler pour 2011.
  • Demande de subvention sur le fonds de péréquation.
  • Demande de l’association « La Capucine ».
  • Questions diverses.

Cliquer sur ce lien pour le télécharger

CR Conseil municipal du 18 Février 2011

  • Attribution de compensation 2011 Communauté de Communes.
  • Entretien des espaces verts pour 2011.
  • Demande de dérogation scolaire.
  • Périmètre de protection du captage.
  • Renouvellement des concessions du columbarium.
  • Réfection du chemin communal entre les Perriers et la Fourrière.
  • Réparation de la porte d’entrée de la salle polyvalente.
  • Subventions 2011 Organismes et associations.
  • Préparation de la St Georges 2011.
  • Renouvellement du contrat SEGILOG.
  • Questions diverses.

Cliquer sur ce lien pour le télécharger

Vous êtes ici : Accueil Le Conseil Municipal Comptes-rendus